Les comptes-rendus et procès-verbaux

Les comptes-rendus du Conseil Municipal

Le procès-verbal (PV) :
Il a pour objet d’établir et de conserver les faits (discussions et interventions) et les décisions des séances du Conseil Municipal. Il est approuvé par les conseillers municipaux présents à la séance.

 

Le compte rendu (CR) :
Document plus succinct que le procès-verbal, il retrace les décisions prises par le Conseil Municipal sur les affaires inscrites à l’ordre du jour sans en détailler les débats. Il est affiché à la porte de la mairie sous 8 jours.

 

Cliquez ICI pour retrouver les procès-verbaux des séances de 2024

Le Pays-de-Montbenoît, capitale de la République du Saugeais. C'est aussi le siège de la communauté de communes. Le Pays-de-Montbenoît fait partie du pays du Saugeais ; ses habitants s'appellent les Saugettes et les Saugets.

Située entre les villes de Pontarlier et Morteau, le village est situé sur la rive gauche du Doubs, au creux du Val du Sauget. La commune compte 1945 habitants.

Liens Utiles

Pays-de-Montbenoît
Pays-de-Montbenoît
Blason du Saugeais, République du Saugeais
La République du Saugeais
Conseil Départemental du Doubs
Montbenoit capitale du Saugeais
Commune de Montbenoît