Les comptes-rendus et procès-verbaux

Les comptes-rendus du Syndicat du Pays de Montbenoît

Le procès-verbal (PV) :
Il a pour objet d’établir et de conserver les faits (discussions et interventions) et les décisions des séances du Conseil Municipal. Il est approuvé par les conseillers municipaux présents à la séance.

 

Le compte rendu (CR) :
Document plus succinct que le procès-verbal, il retrace les décisions prises par le Conseil Municipal sur les affaires inscrites à l’ordre du jour sans en détailler les débats. Il est affiché à la porte de la mairie sous 8 jours.

 

Année 2024

Compte rendu conseil syndicale du Pays de Montbenoît
CR du 3 octobre 2024
Compte-rendu du 03-10-24.pdf
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Compte rendu conseil syndicale du Pays de Montbenoît
PV du 3 octobre 2024
PV du 03-10-24.pdf
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Compte rendu conseil syndicale du Pays de Montbenoît
PV 18 avril 2024 - Syndicat du Pays de Montbenoît
compte rendu du 18-04-2024.pdf
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Compte rendu conseil syndicale du Pays de Montbenoît
PV 29 février 2024 - Syndicat du Pays de Montbenoît
PV du 29-02-24.pdf
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Compte rendu conseil syndicale du Pays de Montbenoît
PV 1 janvier 2024 - Syndicat du Pays de Montbenoît
PV 2024-01.pdf
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Montbenoît, capitale de la République du Saugeais. C'est aussi le siège de la communauté de communes  de Montbenoît, et du Syndicat du Pays de Montbenoît. Montbenoît fait partie du pays du Saugeais ; ses habitants s'appellent les Saugettes et les Saugets.

Située à 783 m d'altitude entre les villes de Pontarlier et Morteau, le village est situé sur la rive gauche du Doubs, au creux du Val du Sauget. La commune occupe 5,1 km2 (503 ha dont 338 ha de bois) et compte 420 habitants.

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