Comptes-rendus 2015

Compte-rendu du 24 novembre 2015
1. Travaux au Cimetière :
 examen des devis, choix du prestataire, fixation des prix de ventes des caveaux et cavurnes, Comparaison prestation NEOCIM et FINALYS.
 Les financements possibles pour l’informatisation et pour les travaux.
2. Heures de l’Employé Intercommunal :
 Réexamen du phénomène de dépassement des heures en 2015,
 Stratégie adoptée pour 2016,
 Examen de la possibilité de Compte Epargne Temps pour les CA, RTT et Récup de 2015,
 Point sur les priorités à mettre fin de l’année dans chaque Commune si gain d’heures de l’employé intercommunal grâce au Compte Epargne Temps.
3. Loi NOTRé :
 Suites de la délibération après la réunion du 16 novembre,
 Autres Actions possibles.
4. Recherche d’un Maitre d’OEuvre pour les travaux de l’Abbaye :
 Retour sur les rencontres avec les 2 Architectes des Bâtiments de France.
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Compte-rendu du 28 octobre 2015
1. Travaux au Cimetière examen des devis, choix du prestataire
 fixation des prix de ventes des caveaux et columbariums,
 prestation de Neocim pour informatisation et relevés topo du cimetière.
2. Ecole : point sur l’avancement des travaux, examen des propositions de crédits,
3. Scolarité : examen de l’application de la loi sur le retour de paiements des communes d’origine pour les dérogations
4. Visites de l’Abbaye : bilan des ventes de billets par l’Office de Tourisme sur 1 an, subvention allouée à l’Office de Tourisme
 bilan financier des visites de l’Abbaye à la fin du 3ème trimestre 2015
5. Loi NOTRé : Courrier des membres du Conseil,
 Impact de la loi NOTRe sur l’avenir du Syndicat du Pays de Montbenoit, Actions possibles.
6. Questions Diverses
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Compte-rendu du 17 juin 2015
Mise en place du Musée de la République du Saugeais, Point sur Travaux de l’Ecole Intercommunale, Point sur dossier de restauration de l’Abbaye, Tarifs de location de l’Eglise pour concerts à but lucratif, Procédure de reconnaissance des abandons des concessions funéraires dans le cadre du programme de reprise, Validation du Logo Syndicat
CR REUNION SPM JUIN 2015.pdf
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Compte-rendu du 28 janvier 2015
Point Budgétaire 2015, Listes des travaux 2015, Convention Gymnase, Point sur la Bibliothèque, Répartition des Heures de l'Employé Communal, Augmentation des heures du secrétariat, Changement d'adresse du Syndicat, Transport scolaire, Musée de la République.
SyndicatPaysMontbenoitCR JANVIER 2015.pd
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Montbenoît, capitale de la République du Saugeais. C'est aussi le siège de la communauté de communes  de Montbenoît, et du Syndicat du Pays de Montbenoît. Montbenoît fait partie du pays du Saugeais ; ses habitants s'appellent les Saugettes et les Saugets.

Située à 783 m d'altitude entre les villes de Pontarlier et Morteau, le village est situé sur la rive gauche du Doubs, au creux du Val du Sauget. La commune occupe 5,1 km2 (503 ha dont 338 ha de bois) et compte 420 habitants.

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